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L'optimisation fiscale de vos frais de repas

Un Guide Pratique 2015 au sujet de... 

Résumé

Avec ce Guide Pratique 2015, vous ne laisserez passer aucune possibilité de déduction fiscale. Il vous indique clairement dans quelles situations vous pouvez récupérer la TVA payée, combien vous pouvez en récupérer et dans quelle mesure vos frais de repas sont déductibles pour les Contributions.

En détail

Déduire des frais de repas, cela va bien au-delà du seul repas pris au restaurant avec une relation d’affaires. La possibilité de récupérer la TVA payée ou pas, et le niveau de la déduction fiscale, dépendent du destinataire des frais : vous-même, votre personnel ou des relations d’affaires. Et aussi de la situation dans laquelle les frais ont été faits :

  • repas au restaurant
  • repas dans l’entreprise
  • repas au domicile privé
  • repas à l’étranger
  • repas durant un séminaire ou une réception.

Muni de ce dossier, vous optimiserez la déduction fiscale de vos frais de repas en 2015 aussi et vous régalerez d’un dessert aux frais du fisc.

Ce Guide Pratique 2015 intéressera particulièrement... 

les indépendants et PME, les conseillers fiscaux, et tous ceux

  • qui sont concernés par des frais de repas dans leur vie professionnelle

Ce Guide Pratique 2015 a été rédigé par… 

Didier Crahay

  • rédacteur en chef, Indicator

Gaëtane Meurant

  • rédactrice fiscale, Indicator

Vous trouverez dans ce Guide Pratique 2015...

1. Frais de restaurant : généralités

1.1. La déduction fiscale des frais de repas

1.2. Récupération de la TVA relative à des frais de repas

2. Les frais de restaurant et la cotisation spéciale sur commissions secrètes : où en est- on ?

2.1. La superamende de 309 % – qu’en est-il pour 2015 ?

2.2. Encore possible pour vos frais de restaurant ?

3. Prendre un repas au restaurant

3.1. Vous y allez seul

3.2. Vous y allez seul durant un déplacement de service

3.3. Vous y allez avec une relation d’affaires

3.4. Vous vous rendez dans une loge ou des business seats avec une relation d’affaires

3.5. Vous recevez une relation d’affaires et les frais de restaurant sont inclus dans la note d’hôtel

3.6. Vous mangez au restaurant avec votre personnel durant une réunion

3.7. Votre personnel mange au restaurant durant un déplacement de service

3.8. Vous prenez un repas au restaurant avec votre personnel durant une fête du personnel

3.9. Les frais de restaurant de vos représentants dans le secteur alimentaire

3.10. Vous répercutez vos frais de restaurant à des tiers

3.11. Vous offrez un petit déjeuner à vos visiteurs durant un salon professionnel

4. Vous vous restaurez dans votre entreprise

4.1. Vous consommez du potage, du café, du thé, de l’eau et/ou d’autres boissons rafraîchissantes dans votre entreprise

4.2. Vous prenez un repas dans un restaurant d’entreprise réservé exclusivement aux cadres

4.3. Vous offrez un repas dans votre entreprise à une relation d’affaires

4.4. Votre personnel consomme du potage, du café, du thé, de l’eau et/ou des boissons rafraîchissantes dans votre entreprise

4.5. Votre personnel mange des fruits que vous avez commandés et fait livrer

4.6. Votre personnel prend des repas dans votre entreprise en versant une contribution

4.7. Vous organisez une fête du personnel dans votre entreprise

4.8. Votre entreprise octroie des chèques-repas ou des tickets-restaurant à son personnel

4.9. Votre entreprise octroie des chèques-repas ou des tickets-restaurant à son personnel, qui a en outre accès au restaurant de l’entreprise

4.10. Pouvez-vous, pour votre personnel, combiner chèques-repas et indemnité de frais (de repas) ?

5. Vous mangez chez vous

5.1. Vous y prenez un repas seul

5.2. Vous y prenez un repas avec une relation d’affaires

5.3. Vous organisez une fête du personnel à votre domicile

6. Se restaurer à l’étranger

6.1. Votre personnel ou vous vous restaurez durant un voyage d’affaires à l’étranger

6.2. Vous vous restaurez avec une relation d’affaires durant un voyage d’affaires à l’étranger

7. Se restaurer durant des séminaires

7.1. Votre personnel ou vous suivez un séminaire en Belgique

7.2. Votre personnel ou vous suivez un séminaire à l’étranger

8. Les frais de réception

8.1. Vous organisez une réception d’ouverture

8.2. Vous tenez une journée portes ouvertes

8.3. La position de la Cour de cassation à propos d’une réception d’ouverture ou d’une journée portes ouvertes

8.4. Vous donnez une réception à l’occasion du mariage de votre fils ou de votre fille

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